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Marques déposées par BUTEAU Claude
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LES MERLETTES DE COSNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MERLETTES DE COSNE
BUTEAU Claude

Numéro de dépôt :
1702758
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
29/08/2001
LES MERLETTES DE COSNE de BUTEAU Claude

Présentation de la marque LES MERLETTES DE COSNE

Déposée le 29 août 1991 par BUTEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LES MERLETTES DE COSNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTEAU Claude, domicilié(e) 4, Rue du Général de Gaulle, 58200 COSNE SUR LOIREBEAUDOIN Jacques,18, Rue St-Jacques, 58200 COSNE SUR LOIREBERTHELIN Jean,28, Rue du Commerce, 58200 COSNE SUR LOIRE - France.

La marque LES MERLETTES DE COSNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MERLETTES DE COSNE est expirée depuis le 29 août 2001.

BUTEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : CERISETTES DU MORVAN , CERISETTES DU MORVAN , CERISETTES DU MORVAN


BUTEAU Claude - 4, Rue du Général de Gaulle, 58200 COSNE SUR LOIREBEAUDOIN Jacques,18, Rue St-Jacques, 58200 COSNE SUR LOIREBERTHELIN Jean,28, Rue du Commerce, 58200 COSNE SUR LOIRE - France


Demande de renouvellement le 6 juin 2001 n°2202540 - Publication au BOPI 2001-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486174 - Publication au BOPI 2008-12-01

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